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Marques déposées par monsieur Dominique LAFOSSE
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VIGNOBLE DE SANCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE DE SANCHES
Monsieur Dominique LAFOSSE, Clos Bourgelat Cerons, 33720 PODENSAC.

Numéro de dépôt :
1292614
Date de dépôt :
13/12/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/1994

Présentation de la marque VIGNOBLE DE SANCHES

Déposée le 13 décembre 1984 par monsieur Dominique LAFOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNOBLE DE SANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dominique LAFOSSE - France.

La marque VIGNOBLE DE SANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE DE SANCHES est expirée depuis le 13 décembre 1994.

Dominique LAFOSSE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS BOURGELAT


Monsieur Dominique LAFOSSE, Clos Bourgelat Cerons, 33720 PODENSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée SAUTERNE.